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Marques déposées par l'association loi 1901 Pôle Traçabilité
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Assises de la Traçabilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Assises de la Traçabilité
Association Pôle Traçabilité association loi 1901

Numéro de dépôt :
3465522
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
Assises de la Traçabilité de Pôle Traçabilité

Présentation de la marque Assises de la Traçabilité

Déposée le 27 novembre 2006 par l'association loi 1901 Pôle Traçabilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assises de la Traçabilité »

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Traçabilité domicilié(e) 26 rue Barthélémy de Laffemas,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises de la Traçabilité est expirée depuis le 27 novembre 2016.

Pôle Traçabilité a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE NATIONAL DE TRAÇABILITÉ , Traç@bilitic , TR@CELEC , SECUTR@CE , ALLO TRAÇABILITÉ , SOLUTIONS TICN'TAG TRACABILITE ET MOBILITE , ECOTR@CE


Association Pôle Traçabilité association loi 1901 - 26 rue Barthélémy de Laffemas,26000 VALENCE - 26000 - France


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Conseil et aide pour l'évaluation technico-économique de projets innovants, d'inventions, de créations et de savoir faire dans le domaine de la traçabilité et des fonctions qui la supporte (identification, authentification, localisation, sécurisation) ; conseil et expertise en matière de management des risques induits par la mondialisation des échanges, la numérisation de l'information, la dématérialisation des supports d'information par l'utilisation des outils de l'approche globale et stratégique de la traçabilité ; conseil et accompagnement en matière de management des technologies et de management des changements organisationnels liés à la traçabilité sans rapport avec la conduite des affaires ; conseil, expertise en matière de création de valeur (produit, procédé et/ou processus, services) par l'utilisation des outils de l'approche globale et stratégique de la traçabilité ; réalisation d'études conception – réalisation – distribution de moyens permettant la mise en place et la validation des fonctionnalités de traçabilité et notamment des fonctions d'identification, d'authentification, de localisation et de sécurisation, à savoir : conseil en organisation et direction des affaires ; conseil et accompagnement en matière d'organisation des entreprises induisant une démarche de traçabilité.

Constitution d'une documentation technique et économique ; formation et accompagnement en matière de management des risques induits par la mondialisation des échanges, la numérisation de l'information, la dématérialisation des supports d'information ; formation et accompagnement en matière de création de valeur (produit, procédé et/ou processus, services) par l'utilisation des outils de l'approche globale et stratégique de la traçabilité.

Conseil et aide pour l'évaluation technico-économique de projets innovants, d'inventions, de créations et de savoir faire dans le domaine de l'approche globale et stratégique de la traçabilité et des fonctions qui la supporte (identification, authentification, localisation, sécurisation) ; veille technologique sur le domaine de la traçabilité ; évaluation, estimation, initiation de recherches dans les domaines technologiques et en particulier dans le domaine de la traçabilité, rendues par des ingénieurs.